Mentions légales

Propriétaire du site
Nom / Prénom : Francesca RUAULT
Statut : Micro-entrepreneur
Nom commercial : La Cerise sur la Comm'®
Adresse : 16100, COGNAC

L’adresse complète du responsable de la publication est disponible sur demande motivée, conformément à l’article 6, III, 2° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004.
SIRET : 85034868100022
TVA intracommunautaire : FR84850348681
E-mail : lacerisesurlacomm@gmail.com
Téléphone : 06.32.10.66.33

 

Hébergeur du site
Nom : Wix.com Ltd.
Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv, 6350671, Israël
Téléphone : +972 3 545 4900
Site web : www.wix.com

​

Responsable de la publication
Francesca RUAULT - Micro entrepreneuse

​

Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de La Cerise sur la Comm', sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

​

Limitation de responsabilité
Les informations fournies sur ce site le sont à titre indicatif. La Cerise sur la Comm' ne saurait être tenu responsable d’erreurs, d’omissions ou de résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de ces informations.

​

Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant.
Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter : lacerisesurlacomm@gmail.com
Aucune donnée personnelle n’est collectée à votre insu ni cédée à des tiers.